COMPOT' VELOURS
Présentation de la marque COMPOT' VELOURS
Déposée le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPOT' VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPOT' VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOT' VELOURS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.
SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17